Du samedi 17 au dim. 25 juillet
Exposition de peinture et sculpture
De 15 h à 19 h
Salle polyvalente
Samedi 17 juillet
Récital de piano et hautbois
À 20 h 45
Chapelle Saint-Joseph
Plus d'informations sur chaque festivité en cliquant ici
Comptes-rendus de conseil municipal
Pour visualiser l'ordre du jour d'un conseil municipal, passez le curseur de la souris sur la date correspondante.
Pour visualiser le compte-rendu d'un conseil municipal, cliquez sur la date correspondante.
Note de synthèse brève et synthétique du budget primitif 2021 (pdf de 71.77 Ko )
Ordre du jour Conseil municipal du 11 mars 2021 (pdf de 5.88 Mo )
Ordre du jour Conseil municipal du 22 février 2021 (pdf de 5.07 Mo )
Ordre du jour Conseil municipal du 16 décembre 2020 (pdf de 1.46 Mo )
Ordre du jour Conseil municipal du 24 novembre 2020 (pdf de 2.38 Mo )
Ordre du jour Conseil municipal du 14 septembre 2020 (pdf de 6.96 Mo )
Ordre du jour Conseil municipal du 10 juillet 2020 (pdf de 2.39 Mo )
Ordre du jour Conseil municipal du 16 juin 2020 (pdf de 4.96 Mo )
Ordre du jour Conseil municipal du 23 mai 2020 (pdf de 3.96 Mo )
Ordre du jour Conseil municipal du 3 mars 2020 (pdf de 245.14 Ko )
Ordre du jour Conseil municipal du 19 février 2020 (pdf de 80.75 Ko )
Ordre du jour Conseil municipal du 13 décembre 2019 (pdf de 85.43 Ko )
Ordre du jour Conseil municipal du 31 octobre 2019 (pdf de 107.81 Ko )
Ordre du jour
- Note de synthèse brève et synthétique du budget primitif 2021
- Approbation du compte de gestion du receveur - Exercice 2020
- Approbation du compte administratif - Exercice 2020
- Affectation du résultat
- Vote du budget primitif 2021
- Vote des taux d'imposition 2021
- Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge - Modification des statuts - Retrait compétence surveillance plage
- Communauté de communes Normandie Cabourg Pays d'Auge - Montant prévisionnel des attributions de compensation pour l'ensemble des communes
- Convention entre la ville de Varaville et GRDF pour l'installation et l'hébergement des équipements nécessaires à la mise en place de l'infrastructure de télé-releve des compteurs communicants pour la distribution publique de gaz naturel
- Questions diverses
- Attribution des subventions aux associations
- Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) / Application du pacte financier fiscal intercommunal : dépense-recette (alternatif) de régularisation
- Prorogation de la promesse de vente entre la commune de Varaville et le poney-club
- Mission d'assistance technique - Avant-projet sommaire de réhabilitation d'un ouvrage mixte bois-métal - Cerema
- Caution pour l'emprunt du Syndicat du golf à hauteur de 30 %
- Questions diverses
- Création de la commission extra-municipale "Histoire et patrimoine"
- Décision modificative n°3
- Permission de voirie attribuée à un apiculteur
- Effacement des réseaux "rue Bracke Morel, rue de Lutho et rue Charles Muny" - Étude préliminaire
- Effacement des réseaux "rue des Dunettes et rue Pasteur" - Étude préliminaire
- Effacement des réseaux "impasse Bousquet et rue Saint-Charles" - Étude préliminaire
- Effacement des réseaux "rue Arthur Martine et rue Clément Hobson" - Étude préliminaire
- Avis sur la modification du PLU de la commune de Bavent
- Questions diverses
Décision modificative n°2
Emprunt auprès du Crédit Agricole pour financer divers travaux
Demande de subvention pour la rénovation du pont situé chemin rural n°9 dit "de la Ruette du Biez"
Location d'un logement communal et d'un terrain communal
Renouvellement de la convention pour la refacturation des frais de gestion du chauffage du local du Relais d'Assistants Maternels
Convention pour la refacturation des frais d'intervention du service technique pour entretenir les espaces verts jouxtant le local du Relais d'Assistants Maternels
Participation scolaire aux établissements privés
Formation des élus
Prestation de service de fourrière animale avec la Société Protectrice des Animaux
Convention de partenariat pour le développement des ressources numériques dans les bibliothèques publiques du Calvados
Révision du PLU - Reprise des études par le cabinet Néapolis
Réalisation d'études d'impact sur des zones humides partie N des terrains Matmut et agrandissement du cimetière parcelle Section G n°219
Opposition au transfert de la compétence PLU à l'intercommunalité "Normandie-Cabourg-Pays d'Auge"
Retraits du Syndicat Mixte pour l'informatisation des Collectivités
Adhésions au Syndicat Mixte pour l'informatisation des Collectivités
Modification des statuts du Syndicat Mixte pour l'informatisation des Collectivités
Conventions de rétrocession "Clos du Bois" et "Clos du Puits"
Prêt à usage Commune de Varaville et poney-club - Acte notarié
Présentation du rapport annuel 2019 du SIVOM de la Rive Droite de l'Orne sur le prix et la qualité du service public pour l'alimentation en eau potable
Questions diverses
Administration : Retrait de la délibération n°2020-21 du 16 juin 2020 relative à la nomination des membres de la Commission d'appel d'offres permanente
Administration : Élection des membres de la Commission communale d'appel d'offres permanente
Administration : Autorisation pour signer la convention avec la Préfecture du Calvados pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de légalité, choix de l'entreprise transmettant les actes, achat d'un certificat
Administration : Motion Fonds régional d'art contemporain Normandie-Caen
Administration : Avenant n°1 à la Convention d'objectifs de niveau 3 avec la Bibliothèque départementale pour le développement de la lecture
Administration : Avis sur le Plan de Prévention des Risques Littoraux de l’Estuaire de la Dives
Administration : Transfert de l’exercice de la compétence d’autorité organisatrice de la distribution de service public de gaz au SDEC Énergie
Administration : Transfert de l’exercice de la compétence "infrastructures de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)" au SDEC Énergie
Administration : Participation aux frais de transport scolaire
Administration : Participation scolaire aux établissements privés
Administration : Convention - Bail pour un logement communal
Administration : Charte îlot de tranquillité pour les phoques
Questions diverses
Administration : Désignation des délégués du conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs
Administration : Désignation de deux délégués du conseil municipal à la commission de contrôle des listes électorales
Administration : Pandémie Covid-19 - Exonération éventuelle d'un loyer pour les praticiens du cabinet médical
Questions diverses
Administration : Mise en place des commissions communales
Administration : Élection des membres du conseil d'administration du CCAS
Administration : Désignation des délégués au SDEC Énergie
Administration : Désignation des délégués du SIVOM
Administration : Désignation des délégués du syndicat intercommunal du golf Cabourg - Le Hôme
Administration : Nomination de deux délégués au syndicat intercommunal du collège
Administration : Commission communale d'appel d'offres permanente
Administration : Commission communale des impôts locaux
Administration : Désignation du correspondant défense
Administration : Décision modificative n°1
Administration : Délégation de manière permanente au maire de l'attribution au conseil municipal des actions en justice
Questions diverses
Élection du maire
Fixation des postes d'adjoints
Élection du premier adjoint
Élection du deuxième adjoint
Élection du troisième adjoint
Lecture par le maire de la charte de l'élu local
Indemnités de fonction des élus
Délégation d'attributions
Finances : Approbation du compte de gestion du receveur - Exercice 2019
Finances : Approbation du compte administratif - Exercice 2019
Finances : Affectation du résultat
Finances : Vote du budget primitif 2020
Finances : Vote des taux d'imposition 2020
Finances : Attribution des subventions aux associations
Finances : Indemnité forfaitaire pour élections
Questions diverses
Finances : Restitution caution suite départ logement communal
Finances : Permissions de voirie
Finances : Convention refuge fourrière
Urbanisme : Arrêt projet P.L.U.
Questions diverses
Finances : Création d'emplois d'agents recenseurs
Finances : Décision modificative n° 2
Finances : Avenant au bail d'un logement communal
Administration : Rapport d'activité de la communauté de communes
Administration : Rapport annuel du SIVOM - Eau potable
Questions diverses
Finances : Modification de la durée hebdomadaire de service d'un agent
Finances : Diminution du nombre d'adjoints
Finances : Cession pour destruction de véhicules
Urbanisme : Convention de remise d'ouvrages d'équipements communs
Urbanisme : Echange de terrains - Parcelles F125 et F126
Questions diverses